Conditions d’utilisation

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS

Le site Internet (« le Service ») est un service d’information et de communication en ligne fourni par ZETES Industries S.A. (« ZETES »), une société de droit belge (Europe), ayant son siège social au Da Vinci Science Park, Rue de Strasbourg 3, 1130 Bruxelles ( Belgique – Europe).

L’accès au Service est soumis au respect par les utilisateurs (« les Utilisateurs ») des modalités et conditions d’utilisation définies dans les présentes conditions générales d’utilisation (« C.G.U. »).

En accédant ou en utilisant le Service, les Utilisateurs acceptent d’être liés par les modalités et conditions définies ci-après.
ZETES peut résilier, sans préavis, l’accès au Service à tout moment et pour quelque motif que ce soit, y compris en cas de violation des présentes C.G.U.

ZETES peut changer, modifier, compléter ou supprimer une partie des présentes C.G.U. à tout moment, sans en informer préalablement les Utilisateurs.

Les Utilisateurs acceptent de consulter périodiquement les présentes C.G.U. afin de rester informés de ces changements et le fait qu’ils continuent à accéder au Service et à l’utiliser sera interprété comme une acceptation définitive des C.G.U. modifiées.

2. UTILISATION DU SERVICE

Par l’intermédiaire de ce site, ZETES donne aux Utilisateurs un accès à des informations et des données, des services, des produits disponibles à des fins de téléchargement, de démonstration et d’achat, des forums, etc.

Le Service peut aussi inclure des publicités ou des outils de marketing.

Sauf stipulation contraire expresse, toute nouvelle fonctionnalité qui augmente ou améliore le Service actuel, y compris le lancement de nouveaux produits ou activités de ZETES, sera soumise aux présentes C.G.U.

Le Service est fourni « en l’état » et ZETES décline toute responsabilité pour la rapidité d’exécution, la suppression, la livraison erronée ou le non-stockage des paramètres de communication ou de personnalisation  des Utilisateurs.

Les Utilisateurs sont entièrement responsables de l’obtention de l’accès au Service, et cet accès peut impliquer des frais auprès de tiers, comme le fournisseur de service Internet ou les frais de temps de connexion. Ces frais sont à la charge des Utilisateurs, y compris les frais liés à l’affichage ou à la diffusion de publicités.

Par ailleurs, les Utilisateurs doivent prévoir tout l’équipement nécessaire pour accéder au Service et ils en sont responsables.

Sauf pour des informations, produits et services clairement identifiés comme étant fournis par ZETES, ZETES n’exploite, ne contrôle ni n’approuve aucune information, produit ou service sur Internet, de quelque manière que ce soit.

À l’exception des informations, produits et services identifiés comme étant fournis par ZETES, toutes les informations, tous les produits et services offerts par le biais du Service ou sur Internet en général sont proposés par des tiers qui ne sont pas liés à ZETES et ZETES ne garantit ni ne cautionne l’exactitude ou la fiabilité d’un conseil, d’une opinion, d’une déclaration ou de toute autre information affichée ou distribuée.

Il incombe exclusivement aux Utilisateurs d’évaluer l’exactitude, l’exhaustivité et l’utilité de tous les conseils, opinions, services, marchandises et autres informations fournis par le biais du Service ou sur Internet en général.

3. DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Eu égard à l’utilisation du Service sur ce Site, les Utilisateurs acceptent de :

• (a) fournir, lorsque cela est demandé ou nécessaire, des informations exactes, précises, actuelles et complètes les concernant (ces informations étant les « Données d’enregistrement »)
• (b) maintenir et mettre à jour sans délai les Données d’enregistrement afin qu’elles restent exactes, précises, actuelles et complètes. Si un Utilisateur fournit des informations qui sont fausses, imprécises, obsolètes ou incomplètes, ou si ZETES a des motifs raisonnables de soupçonner que ces informations sont fausses, imprécises, obsolètes ou incomplètes, ZETES a le droit de suspendre ou de résilier l’accès de cet utilisateur et de refuser toute utilisation actuelle ou future du Service, ou d’une partie de ce Service.

Les Données d’enregistrement et d’autres données à caractère personnel concernant les Utilisateurs sont soumises à la « Politique de protection de la vie privée » de ZETES.

4. MOT DE PASSE, CODE ET SÉCURITÉ

Pour certaines finalités du Service fourni par ZETES ou via des tiers, les Utilisateurs recevront un mot de passe, un numéro de compte et/ou un code d’identification personnel.

Cela peut être le cas lorsque les Utilisateurs complètent les Données d’enregistrement ou commandent des produits ZETES.

Dans ce cas, il incombe pleinement aux Utilisateurs de préserver la confidentialité des mots de passe, numéros de compte ou codes qu’ils ont reçus et ils sont en outre responsables de toutes les opérations qui sont effectuées avec ces mots de passe, comptes ou codes.

Les Utilisateurs s’engagent à :

(a) avertir immédiatement ZETES de toute utilisation non autorisée de leurs mots de passe, numéros de compte ou codes, ou de toute faille de sécurité,
(b) veiller à ce qu’ils se déconnectent de leurs mots de passe, numéros de compte ou codes à la fin de chaque session sur ce site.
ZETES ne peut et ne sera pas tenue responsable de toute perte ou de tout dommage découlant du non-respect des dispositions de la présente Section 4.

5. COMPORTEMENT ET RESPONSABILITÉS DES UTILISATEURS

La participation des Utilisateurs aux communications en ligne (« le Contenu ») s’effectue en temps réel et n’est pas éditée, censurée ou contrôlée d’une autre manière par ZETES. ZETES ne contrôle pas nécessairement, et n’est pas supposée le faire, le Contenu publié par le biais du Service et, de ce fait, ne garantit pas l’exactitude, l’intégrité ou la qualité de ce Contenu. En utilisant le Service, les Utilisateurs peuvent être exposés à du Contenu offensant, indécent ou répréhensible. ZETES ne sera en aucune manière responsable du Contenu, y compris, sans s’y limiter, des erreurs ou omissions dans le Contenu, ou de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit encouru à la suite de l’utilisation du Contenu publié, envoyé par e-mail, transmis ou mis autrement à disposition par le biais du Service.

Nonobstant ce qui précède, ZETES se réserve le droit de surveiller le contenu du Service et de supprimer le contenu que ZETES juge, à sa seule discrétion, comme étant dommageable, offensant ou contraire à la loi ou aux dispositions des présentes C.G.U..

Afin de maintenir un service d’information et de qualité qui répond aux besoins des Utilisateurs et d’éviter tout préjudice pouvant résulter de la diffusion de déclarations qui sont fausses, malveillantes, enfreignent des droits ou autres, ou sont autrement préjudiciables, il est nécessaire d’établir les règles suivantes pour se protéger contre tout abus.

Par conséquent, les Utilisateurs déclarent, garantissent et s’engagent à ne pas télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou même publier par le biais du Service du contenu qui :

(i) restreint ou empêche d’autres utilisateurs d’utiliser ou de bénéficier du Service ;
(ii) est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, calomnieux, obscène, vulgaire, choquant, pornographique, blasphématoire, sexuellement explicite ou indécent ;
(iii) constitue ou encourage une conduite qui pourrait constituer une infraction criminelle, engager la responsabilité civile ou enfreindre autrement la loi ;
(iv) viole, plagie ou enfreint les droits de tiers, y compris, sans s’y limiter, des droits d’auteur, des marques déposées, des brevets, des droits à la vie privée et des droits de publicité ou tout autre droit propriétaire ;
(v) contient un virus ou un autre composant nuisible ;
(vi) constitue ou contient des indications fausses ou frauduleuses quant à l’origine ou aux faits.

Toutes les informations, données, tous les textes, logiciels, musique, son, photos, dessins, messages vidéo ou autres supports (« Contenu »), qu’ils soient rendus publics ou transmis de manière privée, relèvent de la seule responsabilité de la personne à l’origine de ce Contenu.

Cela signifie que les Utilisateurs de ce site sont entièrement responsables de tout le Contenu qu’ils téléchargent, publient, envoient par e-mail, transmettent ou mettent autrement à disposition par le biais du Service.

Les Utilisateurs reconnaissent et acceptent que ZETES ou ses représentants peuvent conserver du Contenu et également divulguer du Contenu si cela est requis par la loi ou si elle estime en toute bonne foi qu’une telle conservation ou divulgation est raisonnablement nécessaire pour :

(a) se conformer aux procédures légales ;
(b) faire appliquer les C.G.U. ;
(c) répondre à des réclamations occasionnées par un Contenu qui porte atteinte aux droits de tiers ;
(d) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle de ZETES, des Utilisateurs de ce site et du public.
Le traitement technique et la transmission du Service, y compris du Contenu et des Données d’enregistrement personnelles à chaque Utilisateur, peuvent impliquer :

(a) des transmissions sur divers réseaux ;
(b) des changements pour se conformer et s’adapter aux spécifications techniques des réseaux ou autres dispositifs de connexion.
Les Utilisateurs du site acceptent de se conformer à toutes les règles internationales et locales relatives au comportement en ligne et au Contenu acceptable.

6. CONTENU SOUMIS OU RENDU DISPONIBLE SUR LE SERVICE

Certaines zones dans le Service permettent l’échange d’informations entre les Utilisateurs, ZETES et d’autres parties.

Chaque soumission d’informations par les Utilisateurs devient la propriété de ZETES, et les Utilisateurs accordent expressément à ZETES l’autorité et le droit d’utiliser cette soumission conformément aux politiques de ZETES en matière de protection de la vie privée.

Par ailleurs, les Utilisateurs acceptent d’accorder à ZETES une licence non exclusive, exempte de royalties, mondiale et perpétuelle, avec le droit d’octroyer en sous-licence, de reproduire, de distribuer, de transmettre, de créer des produits dérivés, d’afficher publiquement et de présenter publiquement du contenu et d’autres informations (y compris, sans s’y limiter, des idées contenues pour des produits et services nouveaux ou améliorés) que les Utilisateurs soumettent dans les zones publiques du Service (comme les tableaux d’affichage, forums et groupes de discussion) par tous les moyens et sur tout média connu maintenant ou développé par la suite.

Les Utilisateurs accordent également à ZETES le droit d’utiliser leurs noms en rapport avec le contenu soumis et d’autres informations ainsi qu’en rapport avec tout le contenu publicitaire, promotionnel et de marketing afférent. Les Utilisateurs renoncent à tout recours à l’encontre de ZETES en cas d’appropriation illicite ou de violation prétendue ou réelle de droits de propriété dans leurs communications vers ZETES. Ils reconnaissent que la transmission vers et depuis le Service n’est pas confidentielle et que leurs transmissions peuvent être lues ou interceptées par d’autres. Les Utilisateurs reconnaissent que le fait d’effectuer des soumissions au Service ne crée aucune relation de confidentialité ou de confiance ni aucun lien contractuel implicite ou autre entre vous et ZETES, à l’exception de ce qui est prévu dans les présentes C.G.U.

7. INDEMNISATION

Les Utilisateurs acceptent d’indemniser et de préserver ZETES, ses filiales, affiliés, cadres, administrateurs, agents, employés, fournisseurs d’informations, concédants de licence et licenciés (collectivement les « Parties indemnisées ») de toute réclamation ou demande, y compris des honoraires raisonnables d’avocat, déposée par un tiers en raison de ou découlant du Contenu que les Utilisateurs soumettent, publient, transmettent ou rendent disponible via le Service, de leur utilisation du Service, de leur connexion au Service, de leur violation des C.G.U. ou de la violation de droits d’autrui.

Les Utilisateurs coopèrent pleinement, d’une manière raisonnablement requise, à la défense de toute réclamation. ZETES se réserve le droit, à ses propres frais, d’assurer la défense et le contrôle exclusifs de toute question autrement sujette à indemnisation par les Utilisateurs.

Les Utilisateurs ne peuvent en aucune façon régler la question sans le consentement écrit de ZETES.

Chacune des Parties indemnisées a le droit de faire valoir et d’exécuter ces dispositions directement contre les Utilisateurs et pour son propre compte.

8. AUCUNE REVENTE DE SERVICE

Les Utilisateurs s’engagent à ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales une quelconque partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service.

Les Utilisateurs peuvent utiliser, copier et imprimer des informations sur le site Internet de ZETES uniquement pour leurs propres besoins ou à des fins internes, non commerciales, propres à l’organisation. À l’exception de ce qui est stipulé ci-dessus, les Utilisateurs ne peuvent pas utiliser, copier, vendre, louer, transférer, distribuer, publier, poster, altérer ou modifier ces informations. Sauf si cela est spécifiquement stipulé dans les présentes C.G.U. ou ailleurs sur le site Internet de ZETES, rien de ce qui est contenu sur le site Internet de ZETES ne peut être interprété comme une offre ou comme conférant ou accordant une licence ou un droit aux Utilisateurs.

9. PRATIQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L’UTILISATION ET LA CONSERVATION

ZETES peut établir et modifier à tout moment, sans préavis, les pratiques générales et les limites concernant l’utilisation du Service, y compris, sans s’y limiter, le nombre maximum de jours pendant lesquels des messages e-mail, des messages sur le tableau d’affichage ou tout autre Contenu téléchargé seront conservés par le Service, le nombre maximum de messages e-mail qui peuvent être envoyés ou reçus par un compte sur le Service, la taille maximale d’un message e-mail qui peut être envoyé ou reçu par un compte sur le Service, l’espace disque maximal qui sera réservé sur les serveurs de ZETES au nom de chacun des Utilisateurs et le nombre maximum (et la durée maximale) des accès par les Utilisateurs au Service pendant une période donnée.

ZETES n’assume aucune responsabilité pour la suppression ou la non-conservation de messages et d’autres communications ou d’un autre Contenu maintenu ou transmis par le Service.

10. INTERRUPTION ET MODIFICATIONS DE SERVICE

ZETES se réserve le droit, à tout moment et de temps en temps, de modifier ou d’interrompre, temporairement ou de manière permanente, le Service (ou une partie du Service) sans préavis.

ZETES peut également imposer des limites à certaines fonctions et services ou restreindre l’accès à des parties ou à la totalité du Service sans préavis.

ZETES ne peut être tenue responsable à l’égard des Utilisateurs ou d’un tiers d’une modification, suspension ou interruption du Service.

11. RÉSILIATION

ZETES peut, à sa discrétion, résilier le mot de passe des Utilisateurs, leur compte (ou une partie du compte) ou code, ou l’utilisation du Service, retirer et supprimer du contenu dans le Service, pour quelque motif que ce soit, y compris, sans s’y limiter, en cas de non-utilisation ou si ZETES estime que les Utilisateurs ont agi de manière incompatible avec la lettre ou l’esprit des présentes C.G.U.

ZETES peut aussi, à sa seule discrétion et à tout moment, interrompre la fourniture du Service ou d’une partie du Service, avec ou sans préavis.
Les Utilisateurs reconnaissent que ZETES ne sera pas tenue responsable envers eux ou envers un tiers pour la résiliation de leur accès au Service.

12. TRANSACTIONS AVEC LES ANNONCEURS

La correspondance ou les transactions commerciales des Utilisateurs avec des annonceurs trouvés sur ou par le biais du Service, ou la participation à des promotions de ces annonceurs, y compris le paiement et la livraison de biens et services afférents, ainsi que toute autre modalité, condition, garantie ou déclaration associée à de telles transactions, se font uniquement entre les Utilisateurs et ledit annonceur.

ZETES décline toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage de quelque type que ce soit, résultant d’une telle transaction ou de la présence de ces annonceurs sur le Service.

13. LIENS

Le Service peut fournir, ou des tiers peuvent fournir, des liens vers d’autres ressources ou sites Internet.

Vu que ZETES n’a aucun contrôle sur ces sites et ressources, les Utilisateurs conviennent que ZETES n’est pas responsable de la disponibilité de ces sites ou ressources externes et ne cautionne ni n’est responsable du contenu, des publicités, des produits ou d’autres contenus présents sur ces sites ou ressources ou disponibles à partir de ces sites ou ressources.

ZETES n’est pas tenue responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par ou en rapport avec l’utilisation de ce contenu, des biens ou services disponibles sur ou par le biais de ces sites ou ressources, ou encore de la confiance accordée à ceux-ci.

14. NOTIFICATION

Les notifications aux Utilisateurs du site peuvent se faire par e-mail ou par courrier normal.

Le Service peut aussi notifier des changements aux C.G.U. ou tout autre changement en publiant ces notifications ou des liens vers ces notifications aux Utilisateurs généralement sur ce Service.

15. INFORMATIONS GÉNÉRALES

Les C.G.U. constituent l’intégralité de l’accord entre les Utilisateurs et ZETES et régissent leur utilisation du Service, remplaçant ainsi tous les accords antérieurs entre les Utilisateurs et ZETES.

Les Utilisateurs peuvent être soumis à des conditions supplémentaires qui peuvent s’appliquer lorsqu’ils utilisent des services affiliés, du contenu tiers ou un logiciel tiers.

Les C.G.U. et les relations entre les Utilisateurs et ZETES sont régies par les lois du Royaume de Belgique (Europe), sans tenir compte des dispositions de conflits de lois.

Les Utilisateurs et ZETES acceptent de se soumettre à la compétence personnelle et exclusive des tribunaux du lieu où est établi le siège social de ZETES.

Le fait que ZETES n’exerce ou n’applique pas un droit ou une disposition des C.G.U. ne constitue pas une renonciation à un tel droit ou à une telle disposition.

Si un tribunal d’une juridiction compétente estime qu’une disposition des présentes C.G.U. est invalide, les parties conviennent néanmoins que le tribunal devrait s’efforcer de donner effet aux intentions des parties, telles qu’elles sont reflétées dans la disposition, et les autres dispositions des C.G.U. restent pleinement en vigueur.

Les Utilisateurs acceptent qu’abstraction faite de tout statut ou loi contraire, toute réclamation ou poursuite judiciaire découlant de ou se rapportant à l’utilisation du Service ou des C.G.U. doit être engagée dans un délai d’un (1) an après la survenance du fait donnant lieu à une telle réclamation ou poursuite judiciaire ; sinon cette dernière sera classée pour toujours.